Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PREFERENCES
HABART DOMINIQUE LOUIS MARIE BERNARD

Numéro de dépôt :
1742781
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
15/11/1998
LES PREFERENCES de HABART DOMINIQUE LOUIS MARIE BERNARD

Présentation de la marque LES PREFERENCES

Déposée le 15 novembre 1988 par HABART DOMINIQUE LOUIS MARIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « LES PREFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HABART DOMINIQUE LOUIS MARIE BERNARD, domicilié(e) 17, rue des Prêtres, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROUSSEZ - France.

La marque LES PREFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HABART DOMINIQUE LOUIS MARIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE , CAVES DU BARON ETS HABART


HABART DOMINIQUE LOUIS MARIE BERNARD - 17, rue des Prêtres, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


M. Franck ROUSSEZ - France


Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249657 - Publication au BOPI 1998-02-12

Vins fins, spiritueux, bières, eaux, sodas, boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.